Lisez-moi : SMQ version #19

1Objet

Ce dossier rassemble l'ensemble du SMQ FORMAFLOW en version #19. Cette version ne change pas l'architecture du SMQ : elle met en cohérence les procédures entre elles, les rend applicables au quotidien par une équipe de sept salariés, les rend compréhensibles par toute personne qui y accède (tableau des fonctions et glossaire SMQ-FON-01) et décrit par écrit des activités déjà pratiquées mais non formalisées : évaluation des acquis, suivi de l'apprenti en entreprise, gestion des absences, accompagnement socio-professionnel, mobilité.

Les noms de fichiers d'origine sont conservés afin que la cartographie et les liens du site Netlify restent valides ; les codes uniques figurent dans chaque procédure. Le point d'entrée est la cartographie, puis le tableau de correspondance SMQ-Q33.

2Documents du dossier

3Décisions de JMLB

Décisions du 08/11/2026, intégrées à la version #19 :

• Référent pédagogique : avec le référentiel national qualité, la fonction « Responsable pédagogique » devient « référent pédagogique », tenue par Jean-Marc LE BLOUCH ; Fabrice PEYROT en est le suppléant. Il est aussi destinataire des notifications de l'outil de remontées FORMAFLUXX (décision du 08/11/2026).
• Approbation : JMLB garde l'approbation de tous les actes ; le risque R10 (PMA-AC-26) est complété d'une conduite à tenir en cas d'absence prolongée.
• Suppléances : JMLB supplée Céline BUNAS BADIER pour toutes ses fonctions (Responsable de formation, référente handicap, référente violences, harcèlement et discriminations, médiatrice), du fait de l'étroitesse de l'équipe.
• Assiduité : seuil d'alerte unique de 10 % des heures prévues du semestre, toutes absences comptées, justifiées ou non ; heures de la formation pour les cursus courts ; règle des deux semestres consécutifs au-dessus de 8 % ; entretien d'accompagnement, jamais disciplinaire. Émargement saisi le jour même dans FORMAFLUXX (rappel à 17 h, saisie fermée au formateur le lendemain, correction par le staff) ; information de l'entreprise par l'accès permanent des tuteurs et, si l'employeur l'a demandé dans la fiche contact, par un tableau mensuel des absences injustifiées adressé au personnel administratif pour la paie ou au maître d'apprentissage ou tuteur. Les seuils propres au maintien (85 % pour l'éligibilité, 90 % d'engagement) sont conservés.
• Maintien au-delà de trois mois : statut de stagiaire de la formation professionnelle continue ; procédure PM-RAF-24 réécrite sur la base de la note de synthèse du 26/11/2025 ; Fabrice PEYROT siège à la commission au titre du référent pédagogique ; au moins deux familles de critères sur trois ; participation volontaire aux actions de promotion ; annexe RI-ANX-01 remise avec la convention plutôt qu'une nouvelle signature du règlement intérieur ; obligations de l'article R412-5 du Code de la sécurité sociale pour les accidents du travail.
• Règlement intérieur du 01/11/2026 en cours de signature par les Apprenants ; questionnaire de la campagne d'évaluation des enseignements (26/11 au 03/12/2026) prêt.
• Application à la date de l'approbation, cible le 16/11/2026, plutôt qu'au 01/12/2026.

4Points à vérifier

Points à vérifier ou à compléter par JMLB, qui n'empêchent pas l'approbation :

• Trace de l'information de l'employeur dans FORMAFLUXX (date de dernière connexion des tuteurs, notification ou journal des consultations) ; à défaut, l'envoi du tableau mensuel des absences injustifiées aux employeurs qui l'ont demandé et l'entretien au seuil de 10 % servent de preuve. L'article 7 du règlement intérieur annonce un relevé mensuel des absences à tout employeur : révision programmée au 02/01/2027, regroupant l'option du tableau mensuel et le choix de son destinataire, l'intitulé « référent pédagogique » et son suppléant, la cellule d'écoute et de soutien, le maintien en formation au titre de la mission (annexe RI-ANX-01) et le seuil d'assiduité de 10 % avec l'entretien d'accompagnement ; d'ici là, le tableau est adressé à tous les employeurs.
• Circuit des cotisations accidents du travail des Apprenants maintenus (non rémunérés), à confirmer avec l'expert-comptable ou l'URSSAF ; couverture des stagiaires de la formation continue par le contrat de responsabilité civile professionnelle.
• Valeurs cibles proposées dans les nouveaux indicateurs (copies rendues sous 15 jours, entretien tripartite dans les deux mois, dossier formateur 8 jours avant, récolte de l'enquête employeurs du 15 mai au 30 juin), à confirmer ou ajuster à l'approbation.
• Fonctions FORMAFLUXX citées comme preuves et non vérifiées (annexe B du contrôle du 08/11/2026).

5Mise en ligne sur Netlify

La page d'accueil du site est index.html, copie de la cartographie ; cartographie-smq.html est conservée, car toutes les procédures y renvoient. Les logos (logo-formaflow.png, logo-formaflow-2.png), les modèles Word et Excel et les PDF doivent rester dans le même dossier que les pages. Mise en ligne : décompresser le dossier Netlify et le déposer dans l'onglet Deploys du site. L'ancienne note de révision du 07/11/2026 est retirée du site et archivée.