PM-EC-26.02 · Évaluer les acquis des Apprenants, SMQ FORMAFLOW

1Objet & finalité

Organiser l'évaluation des acquis des Apprenants, de l'entrée en formation à la présentation à la certification, selon la règle de chaque certification : positionnement, évaluations formatives, évaluations formatives intermédiaires des BTS, évaluations sommatives des titres professionnels et des certifications professionnelles lorsque le certificateur les confie à FORMAFLOW, communication des résultats et remédiation. La procédure permet de démontrer, pour chaque Apprenant, sa progression vers les objectifs de la formation et de réagir dès qu'un écart apparaît.

Elle complète PM-EC-17.01, qui traite de l'évaluation de la satisfaction à chaud, et PM-EC-17.04, qui traite de la présentation à la certification.

2Domaine d'application

Toutes les formations et tous les Apprenants, quel que soit le statut. Pour les BTS, l'évaluation sommative n'appartient pas à FORMAFLOW : elle relève de l'examen national organisé par l'Éducation nationale. FORMAFLOW y conduit des évaluations formatives, dont les évaluations formatives intermédiaires (devoirs notés, partiels, BTS blancs), qui alimentent les bulletins semestriels et le livret scolaire. Pour les titres professionnels et les certifications professionnelles, FORMAFLOW réalise en outre les évaluations sommatives que le référentiel ou le certificateur lui confie (évaluations en cours de formation des titres du ministère du Travail, évaluations par bloc des certificateurs IFOCOP, EDUCSUP et EXCELIA), selon leurs règles.

3Les évaluations et leur calendrier

Évaluation	Objet et règle	Quand · trace
Positionnement (toutes formations)	Situer les acquis à l'entrée pour adapter le parcours (indicateur 2.8). Réalisé lors de l'admission (PM-TDC-19) ; ses résultats sont transmis au référent pédagogique et aux formateurs du cursus avant le démarrage.	Admission ou premier jour · grille de positionnement dans FORMAFLUXX
Formative (toutes formations)	Vérifier en cours de séquence ce qui est compris et ajuster la suite : questionnement, exercice corrigé, quiz, mise en situation. Elle est prévue dans le champ « contenu » du thème (rubrique « Évaluation ») et saisie dans le déroulé du jour.	Au fil des séances · déroulé FORMAFLUXX
Formative intermédiaire (BTS)	Mesurer la progression vers les compétences du référentiel : devoir surveillé, étude de cas, dossier, oral, notés sur 20 avec des critères communiqués à l'Apprenant avant l'épreuve. Partiels et BTS blancs (au moins un par année de formation) reproduisent les conditions et les grilles de l'examen. Ces évaluations préparent l'examen ; elles ne le remplacent pas.	Au moins une par enseignement et par semestre ; calendrier des partiels et BTS blancs publié en début d'année · module Évaluations et déroulé du jour
Sommative (titres professionnels et certifications professionnelles)	Évaluations en cours de formation prévues par le référentiel d'évaluation de chaque titre du ministère du Travail, consignées dans le livret présenté au jury ; évaluations par bloc de compétences des certificateurs privés, conduites selon leur règlement et leurs grilles.	Selon le référentiel ou le règlement du certificateur · livret d'évaluations, grilles du certificateur
Bilan semestriel	Moyennes, appréciations par enseignement et appréciation générale ; pour les BTS, alimentation du livret scolaire présenté au jury de l'examen.	Fin de chaque semestre · bulletin FORMAFLUXX, livret scolaire

4Déroulement

Étape	Ce qui est fait	Qui · délai · trace
1. Prévoir	Lors de la conception, chaque thème FORMAFLUXX comporte dans son champ « contenu » une rubrique « Évaluation » qui indique comment l'acquisition sera vérifiée (PM-CAF-17.02). Le référent pédagogique publie en début d'année le calendrier des évaluations intermédiaires, partiels et BTS blancs, et celui des évaluations sommatives des titres et certifications professionnelles.	Form., RéfP · conception et rentrée · champ « contenu », calendrier publié
2. Concevoir l'épreuve	Le formateur rédige le sujet, la grille de correction et les critères, alignés sur les compétences du référentiel ; pour une évaluation sommative d'un titre ou d'une certification professionnelle, il applique les modalités et grilles du certificateur. Un partiel, un BTS blanc ou une évaluation sommative est validé par le référent pédagogique. Les sujets tiennent compte de l'usage possible de l'intelligence artificielle : épreuves en temps limité sur table, oraux, productions personnelles argumentées, conformément à la démarche de révision des évaluations internes engagée en novembre 2026.	Form., RéfP · avant l'épreuve · sujet et grille
3. Organiser	Les aménagements prévus pour un Apprenant en situation de handicap (temps majoré, support adapté) s'appliquent aussi aux évaluations internes (PM-EC-17.05). Un Apprenant absent à une évaluation intermédiaire ou sommative pour un motif justifié est évalué à une date fixée par le formateur ; une absence non justifiée est notée comme telle.	Form., Adm. · jour de l'épreuve · émargement
4. Saisir	Le formateur saisit l'évaluation dans le module Évaluations de FORMAFLUXX et la mentionne dans le déroulé du jour où elle a eu lieu, même lorsqu'elle est enregistrée dans le module (critère C4 de la revue hebdomadaire des déroulés, PMA-OS-19).	Form. · jour même, mise à jour effective en fin de semaine · module Évaluations, déroulé
5. Corriger et restituer	Les copies corrigées et annotées sont rendues, et les notes publiées dans FORMAFLUXX, dans les quinze jours qui suivent l'épreuve. La correction est commentée en séance : erreurs fréquentes, attendus, méthode. Les résultats sont visibles par l'Apprenant et par l'entreprise dans FORMAFLUXX.	Form. · 15 jours · notes publiées
6. Remédier	Tout Apprenant qui n'atteint pas les objectifs d'une évaluation intermédiaire ou sommative (note inférieure à 10/20 ou compétence non acquise selon la grille) se voit proposer une remédiation par le formateur : exercices ciblés, reprise en autonomie dirigée, nouvel essai. Des résultats insuffisants répétés dans plusieurs enseignements déclenchent un entretien d'accompagnement (PM-RAF-24).	Form., RéfP · dès les résultats · trace dans FORMAFLUXX
7. Fraude et plagiat	Une fraude ou un plagiat avéré (y compris un rendu produit par une intelligence artificielle en violation des consignes) est consigné, signalé au référent pédagogique et traité selon le règlement intérieur ; l'épreuve peut être refaite sous surveillance. Pour une évaluation sommative d'un certificateur, ses propres règles s'appliquent.	Form., RéfP · dès le constat · compte rendu
8. Bilan semestriel	Le référent pédagogique vérifie la complétude des notes, rédige ou valide l'appréciation générale et publie le bulletin ; pour les BTS, les appréciations alimentent le livret scolaire présenté au jury de l'examen.	RéfP, Adm. · fin de semestre · bulletin, livret scolaire

5Rôles & responsabilités (RACI)

Fonctions : Form. = formateur (salarié ou sous-traitant) · RéfP = référent pédagogique · RF = Responsable de formation · Adm. = équipe administrative · Dir. = Direction. Titulaires et suppléants : voir SMQ-FON-01.

Activité clé	Form.	RéfP	RF	Adm.	Dir.
Calendrier annuel des évaluations	C	R A	I	I	I
Sujets, grilles et critères	R	A
Organisation, aménagements, émargement	R	A	C	R
Saisie dans le module Évaluations et le déroulé	R	A
Correction, restitution sous 15 jours, remédiation	R	A	I
Bulletin semestriel et livret scolaire	C	R A	I	R	I

R RéaliseA ApprouveC ConsultéI Informé

6Indicateurs de pilotage

Indicateurs propres à cette procédure : chacun se lit dans FORMAFLUXX ou dans un registre nommé, et se rattache à une activité décrite ci-dessus.

Indicateur	Cible	Fréquence / Source
Évaluations intermédiaires (BTS) et sommatives (titres et certifications professionnelles) saisies dans le module Évaluations et reportées dans le déroulé du jour	100 %	Hebdomadaire · revue des déroulés (critère C4)
Copies corrigées rendues et notes publiées dans les 15 jours	100 %	Mensuel · module Évaluations
Apprenants sous les objectifs ayant reçu une proposition de remédiation tracée	100 %	Semestriel · FORMAFLUXX
Partiels et BTS blancs organisés conformément au calendrier publié	100 %	Annuel · calendrier, copies

7Documents & enregistrements associés

Document	Rôle
Champ « contenu » des thèmes FORMAFLUXX (rubrique « Évaluation »)	Prévision de l'évaluation dès la conception
Module Évaluations de FORMAFLUXX	Notes et résultats, visibles par l'Apprenant et l'entreprise
Déroulé du jour (FORMAFLUXX)	Trace datée de chaque évaluation (critère C4)
Calendrier annuel des évaluations	Évaluations intermédiaires, partiels et BTS blancs ; évaluations sommatives des titres et certifications professionnelles
Sujets, grilles de correction, copies	Preuves conservées jusqu'à la fin du cursus
Bulletins semestriels · livret scolaire (BTS) · livret d'évaluations (titres du ministère du Travail) · grilles des certificateurs privés	Bilan et présentation au jury