Système de Management de la Qualité

Cartographie des processus

Version #18 · 07/11/2026 · Statut : approuvé par JMLB le 07/11/2026, applicable au 09/11/2026
FORMAFLOW, Former vers le succès
Référentiel applicable au 1er novembre 2026 : référentiel national qualité à 33 indicateurs issu du décret n° 2026-728 du 1er août 2026 (JO du 4 août 2026), en vigueur sans période transitoire. Treize indicateurs sont réécrits et l'indicateur 7.33 (évaluation des enseignements par les apprentis) est créé pour les CFA. La correspondance entre chaque indicateur et les procédures ci-dessous figure dans le tableau de correspondance SMQ-Q33, qui remplace le tableau de correspondance de 2020.
▸ Écouter & analyser les besoins et priorités : entreprises, administrations, clients et certificateurs
▼
MProcessus de management
Analyser les besoins du marché→ Définir les orientations stratégiques→ Communiquer en interne & externe→ Mesurer, analyser & améliorer en continu→
RProcessus métier (réalisation)
Traiter la demande & la commande→ Organiser l'action de formation→ Concevoir une action de formation→ Réaliser l'action de formation→ Évaluer & certifier l'action de formation→
SProcessus support
Maîtriser les achats & les prestataires→ Gérer les ressources humaines→ Gérer les ressources matérielles→ Gérer les ressources financières & administratives→
▼
▸ Satisfaire les clients, les stagiaires, les alternants et les organismes financeurs
Management Métier Support Écoute / satisfaction client

Répertoire des procédures

Définir les orientations stratégiques · Management
PMA-OS-19 Définir les orientations stratégiques→
Analyser les besoins du marché · Management
PMA-ABM-17 Veille→
Communiquer en interne & externe · Management
PMA-CO-19 Communiquer en interne & externe→
Gérer les ressources matérielles · Support
PS-RS-19 Gérer les ressources matérielles→

Documents de référence

40 procédures et 4 documents de référence reliés. Le processus « Définir les orientations stratégiques » est décrit par une procédure-cadre générale (méthode uniquement, hors contenu stratégique confidentiel). Les procédures marquées « NOUVEAU » et les documents de référence sont créés ou refondus dans le cadre de la mise en conformité au décret n° 2026-728 du 1er août 2026.

Historique des révisions

VersionDateNature de la modification
#11 à #142026Versions précédentes : #11 du 23/07/2026 sur le Drive (37 procédures reliées), #14 en ligne sur le site
#1523/10/2026Mise en conformité avec le décret n° 2026-728 (référentiel à 33 indicateurs) : ajout de PM-RAF-26 (prévention et traitement des violences, du harcèlement et des discriminations, ind. 3.12, 3.14, 3.15) au processus « Réaliser l'action de formation » ; ajout de PM-EC-26 (évaluation des enseignements par les apprentis, ind. 7.33) au processus « Évaluer & certifier » ; ajout de PMA-AC-26 (analyse des risques qualité, ind. 7.32) au processus « Mesurer, analyser & améliorer » ; création du bloc « Documents de référence » (CH-02 V4, RI-AV-01, LA-ENC-01, SMQ-Q33) ; bandeau réglementaire et lien vers le tableau de correspondance SMQ-Q33 remplaçant celui de 2020 ; correction du décompte des procédures reliées (37 et non 36 en version #11).
#1527/10/2026Renvoi au règlement intérieur consolidé applicable au 01/11/2026, qui intègre l'avenant RI-AV-01 (retiré du SMQ).
#1631/10/2026Prise en compte du guide de lecture Qualiopi V10 (novembre 2026) : médiation interne du CFA (PMA-AC-24 V4, encart LA-ENC-01) ; risques R09 à R12 et articulation avec le DUERP #9 (PMA-AC-26 V2) ; continuité des campagnes d'évaluation des enseignements et avis des formateurs sur la démarche (PM-EC-26 V3) ; vérification annuelle du dépôt des comptes (PMA-ABM-17 V8) ; lien avec le médecin du travail et le procureur (PM-RAF-24 V6) ; composition réelle du conseil de perfectionnement et bilan santé et sécurité (ND-CP-01 V2) ; tableau de correspondance SMQ-Q33 complété des obligations spécifiques V10. Approbation de l'ensemble du SMQ par JMLB le 31/10/2026, applicable au 01/11/2026.
#1701/11/2026Sécurisation des interprétations du guide de lecture V10 : indicateur 4.20 mesuré en proportion d'heures d'enseignement réalisées par des intervenants permanents, avec définition de l'heure d'enseignement et période de référence (PMA-OS-19 V4) ; tableau de correspondance SMQ-Q33 V2 (libellé du décret pour l'indicateur 7.32, analyse des risques commune AF et CFA ; sollicitation écrite annuelle des financeurs pour l'indicateur 7.30 ; indicateur 3.12 appliqué à toutes les formations quelle que soit leur durée). Les autres documents restent ceux de la version #16.
#1702/11/2026Complément : PM-EC-17 Certifier l'action de formation V8, grille d'évaluation de l'atelier professionnel du livret scolaire en trois niveaux (doit faire ses preuves, favorable, très favorable).
#1702/11/2026Complément : arrêté du 28 octobre 2026 relatif aux modalités d'audit et d'accréditation (JO du 1er novembre 2026) pris en compte (PMA-ABM-17 V9, section 3 ter ; PMA-OS-19 V5, seuil de 50 % pour l'indicateur 4.20 ; PM-RAF-17 Animer V4, seuil de huit intervenants pour l'indicateur 4.19 ; SMQ-Q33 V3).
#1703/11/2026Complément : référent pédagogique unique, le Gérant, suppléé par le Responsable pédagogique (PM-RAF-17 Animer V5) ; risque R10 accepté et maîtrisé par suppléance interne (PMA-AC-26 V3) ; organigramme fonctionnel #20 du 03/11/2026.
#1807/11/2026Version #18, applicable au 09/11/2026 : PMA-OS-19 Définir les orientations stratégiques V6, supervision pédagogique hebdomadaire de tous les intervenants sur FORMAFLUXX (revue chaque lundi à 8 h 00 sur la semaine écoulée, fiches de suivi, registre des revues) et supervision renforcée de l'indicateur 4.20 appliquée par précaution à tous les cursus ; tableau de correspondance SMQ-Q33 V4 (indicateurs 4.19 et 4.20). Les autres documents restent ceux de la version #17.

SMQ FORMAFLOW, Cartographie des processus · Version #18 du 07/11/2026 · Statut : approuvé par JMLB le 07/11/2026, applicable au 09/11/2026. © Groupe PSB « Priorités Solutions Bénéfices », FORMAFLOW.